Politique des droits d'auteur

Pour chaque contenu publié, le contributeur doit conserver au moins une des preuves suivantes :

• Fichier original de l'appareil photo ou du téléphone (RAW, JPG original, MP4 original, MOV original, etc.)
• Métadonnées EXIF originales
• Captures d'écran du projet de montage
• Séquence vidéo complète non montée
• Tout document démontrant qu'il est l'auteur du contenu

Bizuzi peut demander ces preuves à tout moment.

Lorsqu'une personne est clairement identifiable dans une photo ou une vidéo, le contributeur doit obtenir son consentement écrit.

Le contributeur conserve cette preuve et doit pouvoir la présenter à Bizuzi sur demande.

Toute image ou vidéo montrant un mineur identifiable nécessite l'autorisation d'un parent ou d'un représentant légal.

Lorsqu'un contenu montre principalement :

• une maison privée ;
• un terrain privé ;
• une entreprise ;
• un commerce ;
• un chantier ;
• un site industriel ;

le contributeur doit disposer de l'autorisation du propriétaire lorsque la loi ou les circonstances l'exigent.

Pour les prises de vues aériennes, le contributeur est responsable du respect de la réglementation applicable à son pays.

Le contributeur garantit que les images n'ont pas été obtenues de manière illégale.

Sont interdits :

• contenus volés ;
• contenus copiés depuis Internet ;
• contenus générés à partir d'œuvres protégées sans autorisation ;
• logos ou marques exploités de manière trompeuse ;
• contenus portant atteinte à la vie privée.

Le contributeur assume seul la responsabilité juridique des contenus qu'il téléverse.

En cas de réclamation, Bizuzi pourra suspendre ou supprimer le contenu concerné et demander les preuves de propriété.

Toute personne estimant qu'un contenu porte atteinte à ses droits peut contacter Bizuzi.

Après vérification, Bizuzi pourra :

• retirer temporairement le contenu ;
• demander les preuves au contributeur ;
• supprimer définitivement le contenu si nécessaire.